Mentions légales

K2D CONSTRUCTION

Siret: 87872557100011

Dénomination : K2D Construction
Siège social : K2D Construction, 4 IMP PATRICOLO 66000 PERPIGNAN
N° immatriculation RCS : 878 725 571 – PERPIGNAN
Représentant légal et Directeur de la publication:
Baris Killic
Téléphone : +33 (0)4 68 73 35 49
Contact mail : contact@k2dconstruction.com

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

YAKABIZ
10 Ter Rue Ledru Rollin
66000 PERPIGNAN

 

PROTECTION DES DONNEES

K2D Construction applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une demande de rendez-vous ou contact passées sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à : K2D Construction, 4 IMP PATRICOLO 66000 PERPIGNAN

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION.
Email: contact@k2dconstruction.com

K2D Construction est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

K2D Construction a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. K2D Construction ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de K2D Construction. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Tous les textes présents sur le site internet sont la propriété de K2D Construction